Michel Vorms


De: Michel VORMS
avocat au barreau de Metz
Objet:
au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du
23 janvier 2014
relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:
Commission du droit local d'Alsace-Moselle
JORFTEXT000029186972(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Vorms (Michel)
avocat, président d'associations départementale et locales d'entraide et de médiation sociale. Chevalier du 1er octobre 2003
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des solidarités et de la cohésion sociale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-10-01"
JORFTEXT000025641749(source JORF)
promotion
08 Avril 201208/04/2012
De: Vorms (Michel)
président d'une association de lutte contre l'exclusion ; 24 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000419116(source JORF)
nomination
20 Avril 200320/04/2003
De: Vorms (Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2000
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000208054(source JORF)
promotion
14 Janvier 200114/01/2001
De: Vorms (Michel)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000201725(source JORF)
nomination
04 Novembre 199704/11/1997
De: Vorms (Michel)
avocat, à Metz (Moselle)
Objet:
comme auditeurs de la 122e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Châlons-sur-Marne, 9 mai 1995-22 juin 1995)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000370729(source JORF)
admission
02 Juillet 199502/07/1995
De: Vorms (Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant, chef de bataillon
ou d'escadron(s) de réserve
Les capitaines de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000186764(source JORF)
nomination
11 Février 199511/02/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.